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Editeur du site
BRM - Brigade de Recherche Immobilière (B.R.I)
1985, route du monin
38 490 LA BATIE DIVISIN (FRANCE)
n° siren 512400789
Tél. Siège administratif : 04.76.55.57.14 - Tél. Siège social : 09.64.03.75.87
Mail : contact@bri-chasseurimmobilier.com
Site : bri-chasseurimmobilier.com
Création et réalisation du site
Univers Demain
Société à Responsabilité Limité au capital de 4 050 euros
Siège social situé 9, chemin du Gard - 38690 CHABONS
Immatriculée au R.C.S. de BOURGOIN TGI 501 766 646
Tél. : 06 32 74 61 51
Mail : contact@universdemain.com
Site : Création de site
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique et le Code de la Propriété Intellectuelle. Tous les éléments de propriété intellectuelle, tels que les marques, logos, textes, photographies et images, graphiques, données et animations sont la propriété de la B.R.I.
la B.R.I ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.
L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L.122-5-2 du code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilités
S'agissant des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant quelle qu'en soit la nature, la B.R.I décline toute responsabilité concernant l'opportunité des décisions et les modalités de leur exécution prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le site.
la B.R.I s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. la B.R.I ne pourra être tenue responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
Le site de la B.R.I peut proposer des liens vers d'autres sites. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site de la B.R.I. Dès lors, la B.R.I ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Tout lien hypertexte, de quelque nature qu'il soit, permettant d'accéder au site de la B.R.I ou à l'une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de la B.R.I.
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